Votre abonnement aux Services (tels que définis dans les Conditions générales d’Ancestry) et l’achat d’AncestryDNA® sont soumis aux présentes Conditions de renouvellement et de résiliation. Les termes commençant par une lettre majuscule dans les présentes Conditions de renouvellement et de résiliation non définis ici le sont dans les Conditions générales.
Abonnements
Pour utiliser les Services, vous avez le choix entre plusieurs options de paiement et d’abonnement. Ces options se trouvent dans les Services individuels et peuvent être modifiées le cas échéant. Votre abonnement commence dès que vous vous inscrivez pour un essai gratuit ou que votre paiement initial est traité, et vous pouvez immédiatement accéder au Service concerné.
1. Renouvellements automatiques des abonnements. Sauf indication contraire dans les conditions de votre offre, les abonnements se renouvellent automatiquement, à l’exception des abonnements cadeaux et des abonnements à la carte. Une fois que vous vous inscrivez pour un essai gratuit ou que vous devenez un membre abonné, votre abonnement sera automatiquement renouvelé en fonction du programme d’abonnement que vous avez choisi (par exemple, deux fois par an ou une fois par mois, etc.). Sauf avis contraire, le tarif indiqué au moment de l’achat (plus les taxes applicables, telles que la taxe sur la valeur ajoutée lorsque le tarif indiqué est H.T.) vous sera facturé au début de la période de facturation de votre abonnement via le moyen de paiement que vous nous avez fourni. Veuillez vous assurer que vos informations de paiement sont correctes afin d’éviter que votre abonnement ne soit suspendu.
Les prix et les conditions des abonnements peuvent changer à tout moment. Le prix et les conditions en vigueur lors de votre achat initial ou lors du dernier renouvellement de votre abonnement resteront en vigueur pour la durée de cette période d’abonnement, mais de nouveaux prix et conditions peuvent s’appliquer aux renouvellements ou aux nouveaux abonnements. Ancestry vous préviendra dans un délai raisonnable de tout changement de prix ou de conditions avant son entrée en vigueur. Si vous ne souhaitez pas renouveler votre abonnement à ces nouveaux prix ou sous ces nouvelles conditions, vous devez résilier votre abonnement de la manière décrite ci-dessous.
2. Résiliation de votre abonnement et remboursements. Vous pouvez résilier votre abonnement à Ancestry en vous connectant à la page Paramètres de votre compte ou en nous contactant. Pour en savoir plus sur la façon de résilier votre abonnement à Ancestry, cliquez ici. Si vous accédez à Fold3®, Newspapers.com™ ou Forces War Records par l’intermédiaire d’un abonnement Ancestry All Access, vous pouvez résilier votre abonnement en vous connectant à page Paramètres de votre compte ou en nous contactant. Si vous vous abonnez à Ancestry Pro Tools, Fold3, Forces War Records ou Newspapers.com™ séparément, y compris à un module complémentaire™ Publisher Extra®, voir plus bas les modalités de résiliation. Tous les remboursements seront crédités sur le moyen de paiement associé à votre compte. Pour savoir comment résilier un abonnement acheté par le biais de l’application Ancestry, cliquez ici.
Si vous utilisez les Services dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, vous pouvez également résilier votre abonnement à Ancestry en remplissant ce formulaire de contact, votre abonnement à Newspapers.com™ en remplissant ce formulaire de contact, ou votre abonnement Forces War Records en remplissant ce formulaire de contact.
Vous pouvez annuler votre abonnement Fold3® en vous connectant à la page Votre compte sur Fold3.com ou en nous contactant ici. Vous pouvez annuler votre abonnement Newspapers.com™ en vous connectant à la page Votre compte sur Newspapers.com ou en nous contactant ici. Vous pouvez résilier votre abonnement à Archives® en vous connectant à la page Profil de votre compte sur Archives.com ou en nous contactant ici. Vous pouvez résilier votre abonnement à Forces War Records en vous connectant à la page des Données de votre compte sur ForcesWarRecords.com ou en nous contactant ici.
Sauf indication contraire dans les conditions de votre abonnement, les conditions suivantes s’appliquent :
Essais gratuits : Vous pouvez vous inscrire à un essai gratuit de certains des Services afin de les essayer avant de souscrire un abonnement payant. Si vous vous inscrivez à un essai gratuit, vous pouvez procéder à la résiliation à tout moment sans encourir de frais, jusqu’à deux jours avant la fin de la période d’essai gratuit. En l’absence de résiliation avant ce délai, votre abonnement payant commencera dès la fin de votre période d’essai gratuite. Chaque utilisateur a droit à un essai gratuit. Après la fin de l’essai gratuit et la facturation de l’abonnement, aucun remboursement ne sera effectué, à l’exception des cas décrits ci-dessous. Cela n’affecte pas vos droits statutaires. Pour les utilisateurs situés dans l’Union européenne, votre essai gratuit inclut vos droits de rétractation et votre droit de résiliation du contrat.
Abonnements mensuels (y compris à Preserve My Tree et Ancestry Pro Tools, le cas échéant) : Les abonnements mensuels peuvent être résiliés à tout moment avant les deux derniers jours ouvrables qui précèdent votre date de renouvellement, mais vous ne pouvez percevoir aucun remboursement, excepté comme indiqué ci-dessous. Si vous résiliez votre abonnement mensuel, vous conserverez l’accès à vos Services pour le reste de la période d’abonnement que vous avez payé. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous renouvellerons votre abonnement chaque mois jusqu’à ce que vous le résiliiez. Ancestry Pro Tools nécessite un abonnement actif à Ancestry family history. Si votre abonnement à Ancestry family history expire, votre abonnement à Pro Tools sera automatiquement annulé à la fin du mois en cours.
Abonnements de plus d’un mois facturés à l’avance :
- Pour les abonnements Ancestry (y compris AncestryDNA Plus) :Sauf dans les cas décrits ci-dessous, si vous résiliez ce type d’abonnement avant la fin de votre période d’abonnement, vous n’avez droit à aucun remboursement (sans préjudice de vos droits statutaires), mais vous conserverez l’accès aux Services concernés pour le reste de votre période d’abonnement, après quoi votre abonnement sera résilié. Si votre abonnement n’a pas commencé par un essai gratuit, vous pouvez, au cours des 14 premiers jours de votre première période d’abonnement, soit (1) le résilier immédiatement pour obtenir un remboursement intégral, auquel cas vous perdrez immédiatement accès aux Services, soit (2) le résilier avec effet à la fin de votre abonnement actuel, sans remboursement. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous le renouvellerons pour des périodes supplémentaires d’une durée équivalente à votre abonnement actuel, (sauf si vous êtes informé du contraire) jusqu’à ce que vous le résiliiez. Une fois votre abonnement renouvelé, vous n’avez droit à aucun remboursement. Les remboursements ne tiennent pas compte de l’utilisation du compte.
- Pour les abonnements à Fold3, Newspapers.com, Forces War Records et Archives : Vous pouvez résilier les abonnements de plus d’un mois qui sont facturés à l’avance pendant les 30 premiers jours et obtenir un remboursement intégral. Si cet abonnement débute par un essai gratuit, la période de 30 jours commence après la fin de l’essai gratuit. Si vous résiliez ce type d’abonnement après les 30 premiers jours, vous ne percevrez pas de remboursement, mais vous conserverez l’accès aux Services concernés pendant la durée restante de votre période d’abonnement, après quoi votre abonnement sera résilié. Cela n’affecte pas vos droits statutaires. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous le renouvellerons pour des périodes supplémentaires d’une durée équivalente à votre abonnement actuel, (sauf si vous êtes informé du contraire) jusqu’à ce que vous le résiliiez. Les remboursements ne tiennent pas compte de l’utilisation du compte.
Abonnements de plus d’un mois facturés mensuellement : Certains abonnements de plus d’un mois peuvent, dans certains cas, faire l’objet d’une facturation mensuelle. Même si vous êtes facturé mensuellement, vous vous engagez pour la durée totale de votre abonnement (par exemple, pour 6 ou 12 mois). Sauf dans les cas décrits ci-dessous, si vous résiliez ce type d’abonnement avant la fin de votre période d’abonnement, vous n’avez droit à aucun remboursement, mais vous conserverez l’accès aux Services concernés pour le reste des mois payés (après quoi votre abonnement sera résilié), et des frais de résiliation pourront vous être facturés. Cela n’affecte pas vos droits statutaires. Si votre abonnement n’a pas commencé par un essai gratuit, vous pouvez, au cours des 14 premiers jours de votre première période d’abonnement, soit (1) le résilier immédiatement pour obtenir un remboursement intégral des frais du premier mois, auquel cas vous perdrez immédiatement accès aux Services, soit (2) le résilier avec effet à la fin du premier mois, moyennant des frais de résiliation. Si vous passez de ce type d’abonnement à un autre type d’abonnement avant la fin de votre période d’abonnement, vous recevrez un remboursement au prorata pour le reste du mois payé en cours et des frais de résiliation pourront vous être facturés. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.com, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 25 USD pour les abonnements de 6 mois ou 50 USD pour les abonnements de 12 mois (plus toutes les taxes applicables), ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.co.uk, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 20 GBP/EUR, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.co.au, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 25 AUD/NZD, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.ca, et dans la mesure permise par la loi applicable, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 25 CAD, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Pour les abonnements achetés sur www.ancestry.de, les frais de résiliation correspondront aux moins élevés des montants suivants : (i) 20 EUR, ou (ii) le coût restant de votre abonnement. Si vous ne résiliez pas votre abonnement au cours de votre période d’abonnement, nous le renouvellerons pour des périodes supplémentaires d’une durée équivalente à votre abonnement actuel, jusqu’à ce que vous le résiliiez. Une fois votre abonnement renouvelé, vous n’avez droit à aucun remboursement.
Abonnements cadeaux : Les abonnements cadeaux peuvent être résiliés par l’acheteur pour un remboursement intégral avant la première des deux dates suivantes : (a) 30 jours après la date d’achat du cadeau et (b) la date de début du cadeau choisie par l’acheteur. Aucun remboursement n’est possible après la date de début du cadeau. Voir les Conditions générales spécifiques aux abonnements cadeaux pour plus d’informations.
Régime d’abonnement familial : Dans certains cas, les régimes d’abonnement familiaux permettent à l’acheteur d’accorder aux Services concernés un accès à des utilisateurs supplémentaires. L’acheteur peut ajouter ou supprimer des utilisateurs du programme familial à tout moment, et les utilisateurs peuvent quitter ledit programme à tout moment en se rendant sur la page Paramètres de votre compte. Toute modification apportée au programme familial par l’acheteur s’appliquera aux comptes subsidiaires. Si l’acheteur résilie le programme familial, tous les utilisateurs dudit programme conserveront un accès aux Services concernés pour le reste de la période d’abonnement, après quoi, l’abonnement sera résilié.
Suspension de votre abonnement : Dans certains cas, pour les abonnements Ancestry qui se renouvellent automatiquement, vous pouvez choisir de suspendre votre abonnement en retardant le paiement du renouvellement jusqu’à 2 mois à la fin de votre cycle de facturation actuel. Vous ne pouvez suspendre votre abonnement qu’une fois par cycle de facturation. Une fois la suspension commencée, vous ne pourrez pas modifier la durée de la suspension. Vous perdrez l’accès à tout contenu payant pendant la durée de votre suspension. Votre abonnement sera réactivé automatiquement après la durée de la suspension spécifiée, au prix auquel il aurait été renouvelé avant la suspension, et vous acceptez que vos frais d’abonnement soient débités de votre moyen de paiement régulièrement dès sa réactivation. Si vous choisissez de résilier votre abonnement alors qu’il est suspendu, vous ne serez pas facturé.
Crédits : Certains Services peuvent être achetés sous forme de crédits, en quantités variables, à utiliser sur une période donnée. Les crédits achetés sont valables pour la période spécifiée au moment de l’achat. Tout crédit non utilisé au cours de la période d’utilisation autorisée expirera après la date d’expiration, excepté là où la loi l’interdit.
Taxes et frais : Vous assumerez toutes les taxes et tous les frais facturés par d’autres sociétés, tels que les frais d’expédition, les frais d’opérateur mobile, les frais de plan de données, les frais de découvert, les frais de carte de crédit et les frais de transaction étrangère.
Recours : Si vous êtes un consommateur de l’Union européenne ou du Royaume-Uni, vous bénéficierez de toutes les dispositions obligatoires de la loi du pays dans lequel vous résidez et vous pouvez avoir un droit de recours en vertu de votre législation locale, si le Service, ou une partie de celui-ci, n’est pas conforme à la description qui en a été faite.
Kits AncestryDNA®
1. Annulation du traitement en laboratoire de votre kit AncestryDNA.
Vous pouvez annuler le traitement en laboratoire de votre kit AnscestryDNA en contactant nos Services aux membres. Si vous avez déjà soumis un échantillon, vous devrez fournir votre code de tube d’échantillon au Service des membres afin que nous puissions identifier et détruire votre échantillon. Le code du tube est inclus dans votre kit de test AncestryDNA. Nous vous recommandons de conserver le code dans un endroit sûr.
Si le laboratoire a déjà analysé votre échantillon, vous pouvez demander la destruction de votre échantillon en contactant les Services aux membres. Vous pouvez également supprimer les résultats de votre test en suivant les instructions figurant dans les paramètres de votre test ADN.
2. Éligibilité au remboursement.
États-Unis
- Les achats de kits AncestryDNA® sont admissibles à un remboursement si vous demandez un remboursement et renvoyez le kit dans les 60 jours suivant la commande du kit, moins des frais de traitement de 15 USD. Vous devez renvoyer le kit pour recevoir un remboursement. Ancestry ne rembourse aucun des frais d’expédition et de traitement ou aucune taxe applicable payée sur la partie non remboursable pour les kits achetés aux États-Unis. Tous les remboursements seront crédités sur le moyen de paiement associé à votre compte. Si vous avez acheté votre kit AncestryDNA sur Amazon ou Walmart (en ligne ou en magasin), Legacy.com, ou Target.com, vous devez contacter directement ces vendeurs pour demander un remboursement.
- Caractéristiques : Si vous avez payé pour avoir des caractéristiques par rapport à votre test ADN existant après que vos résultats ADN aient été mis à disposition dans les Services, vous aurez accès à vos caractéristiques dès que votre paiement sera traité et vous ne pourrez pas demander le remboursement de votre achat de caractéristiques. Si vous payez pour avoir des caractéristiques par rapport à votre test ADN existant que vous avez activé, mais que vos résultats ADN n’ont pas été mis à disposition dans les Services, vous pouvez résilier votre achat de caractéristiques en contactant les Services aux membres et vous avez droit à un remboursement jusqu’à ce que vos résultats ADN soient mis à disposition. Une fois que vos résultats d’ADN sont disponibles, vous n’avez droit à aucun remboursement de l’achat de vos caractéristiques. Votre achat d’un kit AncestryDNA qui inclut des caractéristiques est régi par les conditions de résiliation et de remboursement ci-dessus applicables aux kits AncestryDNA qui n’incluent pas de caractéristiques. Si vous êtes dans l’Union européenne, vous êtes en droit de vous rétracter et de changer d’avis, et d’annuler votre commande concernant les caractéristiques avant de recevoir un remboursement complet, y compris les frais d’expédition, à tout moment dans les 14 jours suivant la réception de votre commande.
- Options complémentaires : Le cas échéant, si vous avez acheté l’emballage cadeau supplémentaire, vous pouvez annuler votre achat d’emballage cadeau en contactant les Services aux membres et vous pouvez prétendre au remboursement de votre achat d’emballage cadeau jusqu’à ce que votre kit AncestryDNA ait été expédié. Le cas échéant, si vous avez acheté le supplément de traitement prioritaire, vous pouvez annuler votre achat de traitement prioritaire en contactant les Services aux membres et vous pouvez prétendre au remboursement de votre achat de traitement prioritaire jusqu’à ce que votre kit AncestryDNA ait été expédié. Votre achat d’un kit AncestryDNA comprenant un emballage cadeau et/ou un supplément de traitement prioritaire est par ailleurs régi par les conditions d’annulation et de remboursement ci-dessus applicables aux kits AncestryDNA qui ne comprennent pas d’emballage cadeau et/ou de supplément de traitement prioritaire.
- Téléchargements d'ADN : Si vous payez des frais pour télécharger vos Données génétiques à partir d'un autre fournisseur de tests ADN, vous ne pouvez pas prétendre à un remboursement de votre achat après que vos résultats ADN ont été mis à disposition dans les Services.
Modalités de remboursement.
Pour demander le remboursement de votre kit AncestryDNA, vous devez (1) fournir les mêmes informations que celles que vous nous avez fournies lorsque vous avez passé votre commande de kit, et (2) nous renvoyer votre kit AncestryDNA. Veuillez contacter les Services aux membres pour plus d’informations.
En dehors des États-Unis : Vous êtes en droit de vous rétracter et de changer d’avis, et d’annuler votre commande de kit AncestryDNA et de recevoir un remboursement complet, y compris les frais d’expédition, à tout moment dans les 14 jours suivant la réception de votre commande. Notez que vous n’aurez pas droit au remboursement intégral des frais d’expédition si vous choisissez expressément une option de livraison plus chère que le type de livraison le moins onéreux. Dans ce cas, vous n’aurez droit qu’au remboursement des frais d’expédition jusqu’au mode de livraison le moins cher proposé par Ancestry. Vous pouvez nous appeler pour annuler votre commande et demander un remboursement. Vous devrez connaître votre numéro de commande lorsque vous appellerez pour annuler. Votre numéro de commande figure dans l’e-mail de confirmation de commande que vous avez reçu après avoir passé votre commande. Votre droit de rétractation s’éteint 14 jours après la date de réception de votre commande. Si vous annulez votre test ADN après avoir envoyé votre échantillon, vous ne pourrez accéder à aucun résultat ADN. Vous serez remboursé(e) via la carte de crédit que vous avez utilisée pour acheter le kit AncestryDNA. Veuillez prévoir un délai raisonnable pour recevoir le remboursement.
3. Kits de test de remplacement.
Si vous avez besoin d’un kit de test AncestryDNA de remplacement aux États-Unis, vous pouvez appeler AncestryDNA® au 1-800-958-9124 et fournir les mêmes informations que celles que vous avez fournies lorsque vous avez commandé votre kit AncestryDNA®. En fonction de la raison pour laquelle un kit de remplacement est nécessaire, nous pouvons facturer des frais de 25 dollars par kit (plus les frais d’expédition et de manutention applicables) aux États-Unis. Si vous avez besoin d’un kit de test AncestryDNA de remplacement en dehors des États-Unis, vous pouvez contacter AncestryDNA par téléphone ou par e-mail. Il n’y a pas de frais supplémentaires pour les kits de remplacement en dehors des États-Unis.
4. Offres groupées.
Le cas échéant, lorsque cela est possible, Ancestry peut proposer plusieurs produits (tels qu’un kit AncestryDNA et un abonnement généalogique) dans le cadre d’offres combinées, appelées « Offres groupées ». Vous pouvez retourner une Offre groupée pour vous faire rembourser dans les 60 jours suivant la date d’achat. Les Offres groupées ne peuvent être retournées qu’en tant qu’offre complète. Nous n’acceptons pas les retours d’un ou plusieurs produits vendus dans le cadre d’une Offre groupée, sauf si l’Offre groupée est retournée complète. Si votre Offre groupée comprend un kit AncestryDNA, vous devez retourner le kit pour avoir droit à un remboursement, et des frais de traitement de 15 USD (par kit AncestryDNA) seront déduits du montant de votre remboursement. Pour les utilisateurs de l’Union européenne, aucuns frais de traitement ne seront déduits du montant du remboursement.