Actes notariés du Québec (Collection Drouin), 1647 à 1942

Dans les années 1940, l’Institut Généalogique Drouin a commencé à microfilmer les dossiers des canadiens français du Canada français et de l’Amérique. Cet ensemble de dossiers microfilmés est maintenant appelé la Collection Drouin.

Régions incluses :

L’ensemble de la Collection Drouin contient des statistiques vitales, des actes notariés et d’autres dossiers divers du Québec, ainsi que des registres des paroisses catholiques françaises d’Ontario, d’Acadie et des États-Unis. Cette base de données contient uniquement les actes notariés du Québec.

Types de dossiers :

Les notaires devaient fournis deux guides pour trouver leurs actes – le répertoire et l’index. Le répertoire est un catalogue organisé par date, numéro de l’acte et une courte description de ce dernier. L’index est un tableau organisé par année et la première lettre du nom de famille. L’index comprend le numéro de l’acte, les parties impliquées et le type d’acte notarié.*

Il existe plusieurs types d’actes notariés. Certains actes notariés incluent :

• Contrats de mariage


• Testaments


• Actes


• Inventaires


• Contrats et accords


• Transferts de propriété ou d’argent


• Dons


• Documents légaux

Cette base de données ne contient pas les actes notariés actuels. Elle contient cependant les répertoires et dans certains cas, les index, compilés par les divers notaires comme indiqué ci-dessus. Par conséquent, les dossiers de cette base de données sont organisés en fonction du nom du notaire.

Langue des dossiers :

La majorité des dossiers sont en français, à l’exception de certains dossiers en anglais, latin ou italien.

Pourquoi rechercher les actes notariés :

Non seulement ils fournissent des informations généalogiques (nom, professions, relations, lieu de naissance), mais ils offrent également des détails sur la vie de vos ancêtres et les présentent comme des membres actifs de la communauté. Les actes notariés fournissent également une perspective du monde social et économique dans lequel ces personnes vivaient et travaillaient. Malgré les problèmes inhérents, les actes notariés sont des sources d’informations riches pour les généalogistes français canadiens.*

Bien que les informations disponibles et les indexes ne fournissent pas autant de détails que l’acte notarié actuel, ils vous permettent de trouver l’acte d’origine. Des millions d’actes notariés sont répartis dans plusieurs archives régionales du Canada. Certains dossiers peuvent également être disponibles sur microfilms dans la Biblitothèque d’histoire de famille.*

*Provenant de Geyh, Patricia Keeney, « Civil Registration in the Province of Québec » dans Sources canadiennes françaises : A Guide for Genealogists, (Orem, UT, États-Unis : Ancestry, 2002).