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Chercher dans toute la catégorie "Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession"

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Déportations d’allemands, suisses et autrichiens, France, 1940 à 1945 (en anglais)

Déportations d’allemands, suisses et autrichiens, France, 1940 à 1945

Publication sur Ancestry06/11/2015
Récent06/11/2015
Cette collection contient les noms d’environ 800 personnes qui ont été déportées de France.
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession818 
Pensions civiles et militaires, France, 1836 à 1862 (Bulletin des Lois)

Pensions civiles et militaires, France, 1836 à 1862 (Bulletin des Lois)

Publication sur Ancestry19/01/2012
Récent19/01/2012
Cette base de données contient les attributions par décret de pensions civiles et militaires publiées dans le Supplément du Bulletin des Lois pour les années 1836 à 1862.
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession221 365 
Prisonniers français de Rennes, 1810 à 1829, 1846

Prisonniers français de Rennes, 1810 à 1829, 1846

Publication sur Ancestry19/10/2010
Récent19/10/2010
Cet index des prisonniers détenus dans la prison française de Rennes au début du 19ème siècle a été extrait et compilé par l’association généalogique française Parchemin. Les documents contien...
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession2 477 
Archives judiciaires de Haute-Bretagne, France, 1600-1790

Archives judiciaires de Haute-Bretagne, France, 1600-1790

Publication sur Ancestry19/10/2010
Récent26/10/2021
Cette base de données contient des informations indexées des archives judiciaires du département d’Ille-et-Vilaine en Bretagne pour les années 1600 à 1790. Les documents proviennent des distri...
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession159 942 
De l'état des terres et des personnes dans la paroisse d'Amblainville : Vexin français, du XIIe au XVe siècle

De l'état des terres et des personnes dans la paroisse d'Amblainville : Vexin français, du XIIe au XVe siècle

Publication sur Ancestry23/11/2009
Récent23/11/2009
Auteur : Aymar de Manneville Date de publication : 1890
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession201 
Cartulaire du prieuré de Saint-Etienne de Vignory

Cartulaire du prieuré de Saint-Etienne de Vignory

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Jules d'Arbaumont Date de publication : 1882
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession304 
Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 1

Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 1

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Joseph Depoin Date de publication : 1895-1909
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession63 
Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 2

Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 2

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Joseph Depoin Date de publication : 1895-1909
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession68 
Le prieuré de Saint-Leu-d'Esserent : cartulaire (1080-1538), pt. 2

Le prieuré de Saint-Leu-d'Esserent : cartulaire (1080-1538), pt. 2

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Eugène Müller Date de publication : 1900-1901
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession80 
Le prieuré de Saint-Leu-d'Esserent : cartulaire (1080-1538), pt. 1

Le prieuré de Saint-Leu-d'Esserent : cartulaire (1080-1538), pt. 1

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Eugène Müller Date de publication : 1900-1901
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession34 
Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 3

Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 3

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Joseph Depoin Date de publication : 1895-1909
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession48 
Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 4-5

Cartulaire de l'Abbaye de Saint-Martin de Pontoise, tome 4-5

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Joseph Depoin Date de publication : 1895-1909
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession89 
Cartulaire du l'Hôtel-Dieu de Pontoise, publié avec des notes d'après les originaux

Cartulaire du l'Hôtel-Dieu de Pontoise, publié avec des notes d'après les originaux

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Joseph Depoin Date de publication : 1886
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession78 
Cartulaire de la seigneurie de Fontenay le Marmion : provenant des Archives de Matignon

Cartulaire de la seigneurie de Fontenay le Marmion : provenant des Archives de Matignon

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Gustave Saige Date de publication : 1895
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession136 
De la recherche de la paternité hors mariage en droit romain et en droit français

De la recherche de la paternité hors mariage en droit romain et en droit français

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Eugène Daste Date de publication : 1873
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession141 
Cartulaires du chapitre de l'église métropolitaine Sainte-Marie d'Auch

Cartulaires du chapitre de l'église métropolitaine Sainte-Marie d'Auch

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : C. Lacave La Plagne Barris Date de publication : 1899
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession187 
Déduction des droits incontestables de la maison de Looz, sortis de même que les Ducs de Brabant : des anciens Comtés de Hainault

Déduction des droits incontestables de la maison de Looz, sortis de même que les Ducs de Brabant : des anciens Comtés de Hainault

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : (None) Date de publication : 1764
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession87 
Note sur quelques documents inédits relatifs à la révocation de l'Edit de Nantes dans les Alpes : séances des 26 novembre et 17 décembre 1880

Note sur quelques documents inédits relatifs à la révocation de l'Edit de Nantes dans les Alpes : séances des 26 novembre et 17 décembre 1880

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : M. de Rochas Date de publication : [188-?]
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession35 
Registres tribunaux, 1818-1828

Registres tribunaux, 1818-1828

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Royal Court at Caen, Calvados, France Date de publication : [1818?]
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession393 
Une Spéculation agricole au XVIIIe siècle Briqueville, Claude-Marie de, comte, d. 1806

Une Spéculation agricole au XVIIIe siècle Briqueville, Claude-Marie de, comte, d. 1806

Publication sur Ancestry25/03/2009
Récent25/03/2009
Auteur : Comte Claude-Marie de Briqueville Date de publication : 1916
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession49 
Législation héraldique de la Belgique, 1595-1895 : Jurisprudence du Conseil héraldique, 1844-1895.

Législation héraldique de la Belgique, 1595-1895 : Jurisprudence du Conseil héraldique, 1844-1895.

Publication sur Ancestry02/11/2006
Récent02/11/2006
Auteur : Arendt, L Date de publication : 1896
Sujets : Conseil héraldique (Brussels, Belgium), Heraldry -- Belgium.
Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession462