Documents fiscaux, judiciaires, fonciers et de succession-Tous les résultats de la recherche pour riveault

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  1. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Marguerite Riveault
    Autre
    xxxxxxx xxxxxxxx

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  2. Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Jean-Yves Rivault
    Résidence
    xxxxxxxx

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    France
  3. Brevets internationaux, 1890 à 2020
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Roland Rivault
    Résidence
    xxxx

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  4. Brevets internationaux, 1890 à 2020
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Jocelyn Rivault
    Résidence
    xxxx

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  5. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Pierre Rivau
    [Pierre Rivault]
    [Pierre Rivaut]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx

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  6. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Pierre Rivau
    [Pierre Rivaut]
    [Pierre Rivault]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx

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  7. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Pierre Rivau
    [Pierre Rivaut]
    [Pierre Rivault]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx

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  8. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Pierre Rivaut
    [Pierre Rivault]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx xx xx xxxxxxxx

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  9. Brevets internationaux, 1890 à 2020
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Thomas Rivault
    Résidence
    xxxxx

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    France
  10. Registres des taxes foncières, Londres, Angleterre, 1692 à 1932
    Listes d’impôts
    Information sur le document.
    Nom
    James Rivault
  11. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Mrie Louïse Rivault
    Autre
    xxxxxxxx xxxxxx

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  12. Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
    Information sur le document.
    Nom
    Marie Louïse Rivault
    Autre
    xxxxxxxx xxxxxx

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  13. Documents d’incarcération, Allemagne, 1933 à 1945
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
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    Nom
    G. Rivault
    Naissance
    xxxx

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  14. Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Jean-Yves Rivault
    Résidence
    xxxxxxx

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    France
  15. Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Alexandre Rivault
    Résidence
    xxxxx xxxxxxx

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    France
  16. Pensions civiles et militaires, France, 1836 à 1862 (Bulletin des Lois)
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Eulalie Rivault
    Conjoint
    Léonard-Pierre Morand
    Naissance
    xx xxxxx xxxx xxxxxxx xxxxxxxx

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    Date de décès du conjoint
    x xxxx

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    1857
  17. Documents d’incarcération, Allemagne, 1933 à 1945
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Georges Rivault
    Naissance
    xx xxx xxxx xx xxxxx xxxxx

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  18. Documents d’incarcération, Allemagne, 1933 à 1945
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Georges Rivault
    Naissance
    xx xxx xxxx xx xxxxx xxxxx

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  19. Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Jean Yves Rivault
    Résidence
    xxxxxxx

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    France
  20. Archives judiciaires de Haute-Bretagne, France, 1600-1790
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
    Information sur le document.
    Nom
    Elisabeth Julienne Josseline Rivault
  1. Marguerite Riveault
    Autre
    xxxxxxx xxxxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  2. Jean-Yves Rivault
    Résidence
    xxxxxxxx France
    Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  3. Roland Rivault
    Résidence
    xxxx
    Brevets internationaux, 1890 à 2020
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  4. Jocelyn Rivault
    Résidence
    xxxx
    Brevets internationaux, 1890 à 2020
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  5. Pierre Rivau
    [Pierre Rivault]
    [Pierre Rivaut]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  6. Pierre Rivau
    [Pierre Rivaut]
    [Pierre Rivault]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  7. Pierre Rivau
    [Pierre Rivaut]
    [Pierre Rivault]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  8. Pierre Rivaut
    [Pierre Rivault]
    Autre
    xxxxxx xxxxxx xx xx xxxxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  9. Thomas Rivault
    Résidence
    xxxxx France
    Brevets internationaux, 1890 à 2020
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  10. Registres des taxes foncières, Londres, Angleterre, 1692 à 1932
    Listes d’impôts
  11. Mrie Louïse Rivault
    Autre
    xxxxxxxx xxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  12. Marie Louïse Rivault
    Autre
    xxxxxxxx xxxxxx
    Archives des notaires, Québec, Canada, 1637 à 1935
    Archives des testaments, biens et gardiens
  13. G. Rivault
    Naissance
    xxxx
    Documents d’incarcération, Allemagne, 1933 à 1945
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  14. Jean-Yves Rivault
    Résidence
    xxxxxxx France
    Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  15. Alexandre Rivault
    Résidence
    xxxxx xxxxxxx France
    Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  16. Eulalie Rivault
    Conjoint
    Léonard-Pierre Morand
    Naissance
    xx xxxxx xxxx xxxxxxx xxxxxxxx
    Date de décès du conjoint
    x xxxx 1857
    Pensions civiles et militaires, France, 1836 à 1862 (Bulletin des Lois)
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  17. Georges Rivault
    Naissance
    xx xxx xxxx xx xxxxx xxxxx
    Documents d’incarcération, Allemagne, 1933 à 1945
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  18. Georges Rivault
    Naissance
    xx xxx xxxx xx xxxxx xxxxx
    Documents d’incarcération, Allemagne, 1933 à 1945
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  19. Jean Yves Rivault
    Résidence
    xxxxxxx France
    Bureau américain des brevets et des marques de commerce (USPTO), États-Unis, 1970 à 2019
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
  20. Archives judiciaires de Haute-Bretagne, France, 1600-1790
    Documents légaux, gouvernementaux et criminels
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